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Diligence raisonnable KYC
Obtenez des informations complètes et détaillées pour aider les entités réglementées telles que la vôtre à identifier les risques potentiels pour les clients et à se conformer aux exigences Know Your Customer (KYC).
Les pénalités en cas de non-respect des procédures Know Your Customer et de lutte contre le blanchiment d'argent peuvent être lourdes et les amendes en cas de non-respect des sanctions peuvent s'élever à des milliards de dollars.
Les réglementations diffèrent d'une juridiction à l'autre. Néanmoins, les institutions financières et les industries réglementées sont tenues de démontrer qu'elles disposent d'un solide programme de conformité pour se conformer aux exigences législatives internationales et nationales en matière de procédure Know Your Customer afin de lutter contre le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et les autres crimes financiers associés.
Les réglementations ont été dictées par des organisations telles que les recommandations du Groupe d'action financière (GAFI), les directives de Wolfsberg et comprennent :
Des centaines de régimes de sanctions, tels que :
- Le Bureau du contrôle des avoirs étrangers des États-Unis, l'ONU, le ministère américain des Affaires étrangères, le Trésor de Sa Majesté au Royaume-Uni, l'UE, les CAN.
La législation relative à la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, y compris mais sans s'y limiter :
- La loi américaine sur le secret bancaire,
- La loi américaine PATRIOT Act,
- Les directives de lutte contre le blanchiment d'argent de l'UE,
- La loi américaine sur la lutte contre le blanchiment d'argent de 2020,
- La loi australienne sur la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme de 2006 et son amendement de 2017,
- Le droit pénal du Commonwealth,
- L'ordonnance relative à la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme à Hong Kong,
- L'Autorité monétaire de Singapour et les recommandations de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
Qu'est-ce que la diligence raisonnable KYC ?
La procédure Know Your Customer (KYC ou connaissance du client) est l'obligation pour les institutions financières et l'industrie réglementée d'identifier et de vérifier l'identité d'un client lors de l'ouverture d'un compte et à intervalles réguliers afin de se conformer à la législation de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
En adoptant une approche KYC basée sur les risques, le niveau de risque de chaque client doit être vérifié conformément aux réglementations et à vos propres politiques internes. Ceux qui pourraient présenter un risque plus élevé nécessitent un examen plus approfondi. Pour ce faire, vous avez besoin d'une diligence raisonnable KYC pour fournir des informations pertinentes de qualité et des informations sur les risques potentiels auxquels vous pourriez être exposé par le biais de votre client.
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